Découvrez notre plaquette

Références

Audits – Etudes sur les modes de gestion – Mise en œuvre des modes de gestion

Missions en cours

Commune de Méréville (91)

Audit du contrat de DSP - Etude des différents modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de concession - Assainissement

Commune de Méréville (91)

Audit du contrat de DSP - Etude des différents modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de concession - Eau potable

Commune de Vimoutiers (61)

Audit du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Vimoutiers (61)

Audit du contrat de DSP - Assainissement

Commune de La Souterraine (23)

Audit du contrat de DSP - Etude des différents modes de gestion - Assistance pour le renouvellement de la gestion par affermage ou assistance pour la mise en place d’une régie. - Eau potable

Syndicat des eaux de Saint-Denis-les-Ponts (28)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Monnaie (37)

Audit du contrat - Présentation des modes de gestion et impact de la loi NOTRe - Assistance à la consultation des prestataires et à la passation du contrat - Assistance après la mise en place du contrat (6 mois) - Eau potable

Commune de Monnaie (37)

Audit du contrat - Présentation des modes de gestion et impact de la loi NOTRe - Assistance à la passation du contrat - Assistance après la mise en place du contrat - Assainissement

SIAEPA Montoire – Les Roches – Lavardin – Saint-Arnoult (41)

Audit de clôture - Procédure de DSP - Eau potable

SIA Eau potable et Assainissement de Prunay-Cassereau (41)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de prestation de service - Gestion des opérations de fin de contrat - Assistance pour la mise en œuvre du contrat - Eau potable

SIAEP du Gondré (41)

Audit du contrat - Opérations de fin de contrat - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assistance après la mise en place du contrat (3 mois) - Eau potable

SIA Eau potable et Assainissement de Prunay-Cassereau (41)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de prestation de service - Gestion des opérations de fin de contrat - Assistance pour la mise en œuvre du contrat - Assainissement

Commune de Guiscriff (56)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de DSP - Gestion des opérations de fin de contrat - Assainissement

SIAEP Tarbes Nord (65)

Audit du contrat - Etude des différents modes de gestion - Assistance à la passation d’un contrat de DSP - Assistance pour la sortie du contrat en cours - Eau potable

Commune de Boinvilliers (78)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de DSP - Gestion des opérations de fin du contrat actuel - Assistance pour le suivi du contrat (12 mois) - Assainissement

Commune de Saint-Brice-sur-Vienne (87)

Audit du service - Etude des différents modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

2016

Commune du Bardon (45)

Passation d’un marché de prestation de service - Eau potable

Commune de Pompey (54)

Audit - Analyse comparative des modes de gestion - Assistance pour la mise en œuvre du choix de la commune (DSP) - Eau potable

Commune de Ternay (69)

Audit - Procédure de DSP - Assainissement

2015

Syndicat Mixte du Canton de Saint Péray (0)

Audit - Assistance pour le choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

SIAEP de Chatillon sur Indre (36)

Audit du contrat - Etude des modes de gestion - Assistance pour la mise en œuvre de la procédure de délégation - Suivi du contrat de DSP sur 1 an (RPQS) - Eau potable

Commune de Reuilly (36)

Audit de clôture - Procédure de DSP - Assainissement

SIAEP Lunay-Mazangé (41)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

SIAEP Landes le Gaulois (41)

Audit - Procédure de DSP - Eau potable

SIAEP Crucheray-Nourray-Lancé (41)

Audit - Procédure de DSP - Eau potable

SIAEP Lorges Briou (41)

Audit du service - Assistance à la passation d'un contrat de prestation de service - Eau potable

Commune de Fleury les Aubrais (45)

Audit du service - Assistance pour la validité de la durée du contrat au regard de l’arrêt « Olivet » - Assistance pour la mise en œuvre du choix de la commune (Régie) - Eau potable

Syndicat de Production d’Eau potable de la Prairie (Nargis) (45)

Audit du service - Assistance à la passation d'un contrat de prestation de service - Eau potable

Commune du Bardon (45)

Audit du service - Etude des différents modes de gestion envisageables - Eau potable

Syndicat d'assainissement de Nargis-Fontenay (45)

Audit des services - Assistance à la passation d'un marché de prestation de service - Assainissement

Commune de Pirou (50)

Audit de clôture - Procédure de DSP - Assainissement

Commune d’Esternay (51)

Audit du contrat - Assistance pour la mise en œuvre de la procédure de délégation - Assistance pour la sortie du contrat en cours - Eau potable

Communauté de Communes Portes de Champagne (51)

Analyse et bilan des services et des contrats en cours - Assistance pour la sortie des contrats en cours - Assistance pour la mise en œuvre de la procédures de délégation (DSP) - Assainissement

Commune de Noyelles-les-Vermelles (62)

Bilan du contrat - Procédure de DSP - Eau potable

Commune de La Chartre-sur-le-Loir (72)

Etat des lieux - Protocole de fin de contrat - Procédure de DSP - Assainissement

SIE de la Bouverie (72)

Audit - Etude des modes de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

Commune de Poissy (78)

Audit du service - Assistance pour la validité de la durée du contrat au regard de l’arrêt « Olivet » - Etude des modes de gestion - Assistance pour la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Les Granges le Roi (91)

Audit de clôture - Etude des différents modes de gestion envisageables - Mise en place du mode de gestion retenu (DSP) - Assainissement

2014

Guingamp Communauté (22)

Audit du service - Etude des modes de gestion, évaluation de la gestion en Régie et en DSP - Négociation des clauses de fin de contrat - Gestion de la fin du contrat en cours - Procédure de DSP - Eau potable

Guingamp Communauté (22)

Audit du service - Etude des modes de gestion, évaluation de la gestion en Régie et en DSP - Négociation des clauses de fin de contrat - Gestion de la fin du contrat en cours - Procédure de DSP - Assainissement

Syndicat Intercommunal des Eaux Léognan-Cadaujac (0)

Assistance et conseils en vue du renouvellement d’une DSP par affermage - Eau potable

Commune de Léognan (33)

Analyse et bilan du contrat en cours - Procédure de DSP - Assainissement

Commune de Plélan le Grand (35)

Audit - Etude des modes de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

SIAEP de la Touraine du Sud (37)

Audit - Procédure de DSP - Eau potable

SIAEP 3C – Celettes-Chitenay-Cormeray (41)

Audit - Etude des modes de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

Commune d’Ingré (45)

Audit du service - Assistance pour le choix de financement des nouveaux ouvrages - Choix du mode de gestion - Assistance pour la mise en œuvre de la DSP - Eau potable

Commune de La Ferté Saint Aubin (45)

Audit du contrat d’affermage - Assistance pour la gestion du service - Eau potable

Commune de Ferrières en Gâtinais (45)

Audit - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

SIVOM de la Région de Sermaises (45)

Audit - Assistance pour la passation d'un contrat de prestation de service - Eau potable

Commune de La Ferté Saint Aubin (45)

Audit du contrat d’affermage - Assistance pour la gestion du service - Assainissement

Commune d’Oberhoffen Sur Moder (67)

Audit du contrat - Etude des modes de gestion, évaluation de la gestion en Régie - Assistance pour la mise en œuvre de la procédure de DSP - Eau potable

Communauté de comunes du Val de Braye (72)

Audit - Procédure de DSP - Assainissement non collectif

Commune de Brie Comte Robert (77)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

Commune des Loges en Josas (78)

Audit des services - Assistance pour le renouvellement de la délégation du service d’assainissement collectif - Assistance pour la passation d’un contrat de délégation du SPANC - Assainissement et Assainissement non collectif

2013

Commune de La Chapelle Saint Luc (10)

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion du service de l’eau potable - Audit et choix du mode de gestion - Suivi du contrat pendant 1 an - Eau potable

Syndicat Intercommunal d’Equipement de la Région de Beaulieu sur Dordogne (19)

Audit - Procédure de DSP - Assainissement

Commune de Hanches (28)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Thiron-Gardais (28)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune du Blanc (36)

Audit de clôture - Choix du mode de gestion - Procédure DSP de l’eau potable - Eau potable

SIAEP Notre-Dame-d’Oé / Chanceaux-sur-Choisille / Cérelles (0)

Audit du service - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

Commune de Saint-Denis-en-Val (45)

Audit - Procédure de DSP - Eau potable

SIAE de la Région de l'Hautil (78)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

SIAEP Arronville-Berville (95)

Audit du service - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

2012

Communauté de Communes de l’Estuaire de la Dives (14)

Audit du service - Etude des modes de gestion, évaluation de la gestion en Régie et en DSP - Négociation des clauses de fin du contrat - Gestion de la fin du contrat en cours - Assistance pour la mise en œuvre de la DSP - Assainissement

Syndicat Intercommunal d’Equipement de la Région de Beaulieu sur Dordogne (19)

Assistance juridique, technique et économique en vue de la liquidation du contrat d’affermage arrivant à échéance. - Choix du futur mode de gestion pour le service. - Procédure de DSP - Eau potable

SIAEP de la région d’Ahun (23)

Audit du service - Choix du futur mode de gestion pour le service. - Mise en place du contrat de gérance / marché de prestation de service - Eau potable

Commune de Bazouges-la-Pérouse (35)

Audit - Procédure de DSP - Assainissement

Commune de Mordelles (35)

Audit - Choix du mode de gestion - Assistance pour la passation du contrat d’affermage - Assainissement

S.I.E. d’Ecueillé-Pellevoisin (36)

Audit du service - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

Communauté de Communes du Pays de Chambord (41)

Audit - Procédure de passation d'un marché public de prestations de services pour l'exploitation du service - Eau potable

Commune de Lamotte-Beuvron (41)

Audit de clôture - Choix du mode de gestion - Procédure DSP - Eau potable

SIAEP de Conflans-sur-Anille (41)

Audit du service - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

Commune de Lamotte-Beuvron (41)

Audit de clôture - Choix du mode de gestion - Procédure DSP - Assainissement

SIAEPA Montoire – Les Roches – Lavardin – Saint-Arnoult (41)

Audit - Procédure de DSP - Assainissement

Commune de Loury (45)

Audit de la régie - Etude des modes de gestion - Procédure de DSP - Eau potable

SIAEP d’Ingrannes – Sully la chapelle (45)

Audit du contrat - Etude des modes de gestion - Assistance pour la mise en œuvre de la procédure de délégation - Eau potable

SIVU de Beaugency-Tavers-Villorceau (45)

Audit du contrat - Présentation des différents modes de gestion du service - Assainissement

Syndicat de traitement des eaux usées de la demi-lune (45)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Haute Vallée de l’Yzeron (69)

Audit de clôture - Assistance pour la passation d’un avenant - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

SIAEP Cérans-Foulletourte / Oizé / Parigné-le-Pôlin (72)

Audit du service - Procédure de DSP - Eau potable

Commune de Dissay-sous-Courcillon (72)

Audit - Analyse comparative des modes de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

Commune du Grand Lucé (72)

Audit - Choix du mode de gestion - Assistance pour la passation du contrat d’affermage - Assainissement

Commune de Médan (78)

Audit du service - Procédure de DSP - Assainissement

SIA de Brueil-Aincourt (78)

Audit du service - Procédure de DSP - Suivi du contrat (3 mois) - Assainissement

2011

Commune de Néris-les-Bains (0)

Audit de clôture du contrat - Choix du mode de gestion - Procédure de Délégation du Service Public - Eau potable

Commune de Néris-les-Bains (0)

Audit de clôture du contrat - Choix du mode de gestion - Procédure de Délégation du Service Public - Assainissement et Assainissement non collectif

Commune de Plouha (22)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Theil de Bretagne (35)

Audit - Choix du mode de gestion - Assistance pour la passation du contrat d’affermage - Assainissement

Commune de Beaugency (45)

Audit du contrat en cours - Etude et présentation des différents modes de gestion - Eau potable

Commune de Dampierre-en-Burly (45)

Analyse du contrat en cours - Assistance pour le renouvellement du contrat de prestation de service - Eau potable

Commune de Beaugency (45)

Audit du contrat en cours - Etude et présentation des différents modes de gestion - Assainissement

Commune de Dampierre-en-Burly (45)

Analyse du contrat en cours - Assistance pour le renouvellement du contrat de prestation de service - Assainissement

Commune de Précigné (72)

Assistance pour la passation du contrat d’affermage - Eau potable

Commune de Montfort le Gesnois (72)

Audit - Procédure de DSP - Assainissement

Commune de Parigné Le Pôlin (72)

Assistance pour la passation du contrat d’affermage - Assainissement

Commune de Mouroux (77)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement et assainissement non collectif

SIA d’Arthies (95)

Audit - Présentation des modes de gestion - Procédure DSP - Assainissement

2010

Commune de Cancale (35)

Audit de clôture - Assistance pour la passation d’un avenant - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

Commune des Bordes (36)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune des Bordes (36)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Ceaucé (61)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Syndicat Intercommunal des Eaux de la région de Millery-Mornant (69)

Assistance gestion de fin de contrat - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Oizé (72)

Audit du service - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Flins-sur-Seine (78)

Audit du service - Procédure de DSP - Eau potable

SIA de la Région de la MONTCIENT (78)

Assistance juridique, technique et économique en vue de la liquidation du contrat d’affermage arrivant à échéance. - Choix du futur mode de gestion pour le service. - Mise en place du futur mode de gestion - Suivi du nouveau contrat (3 mois) - Assainissement

Commune de Flins sur Seine (78)

Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

SIE de la Vallée du Sausseron (95)

Procédure de DSP - Eau potable

2009

SIAEP Saint Clément (36)

Procédure de DSP - Eau potable

Commune du Blanc (36)

Audit de clôture - Choix du mode de gestion - Procédure de DSP - Assainissement

SIAEP du Gaprée (61)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Brignais (69)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Villiers le sec (95)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

2008

Commune de La Croix du perche (28)

Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Ferrières en Gâtinais (45)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Communauté de communes de Douve et Divette (50)

Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Domfront (61)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

2007

Commune de Digny (28)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

Commune de Digny (28)

Audit du service - Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de la Fresnais (35)

Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Château Landon (77)

Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement non collectif

Commune de Château Landon (77)

Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

Commune de Château Landon (77)

Etude des modes de gestion - Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

2006

Auvilliers en gatinais (45)

Assistance à la passation du contrat de DSP - Assainissement

SIAEP d'Auvilliers en gatinais (45)

Assistance à la passation du contrat de DSP - Eau potable

HAUT